Café-Débat : la démocratie participative (novembre 2006)

Démocratie participative, un café-débat dans l’air du temps !

Mardi 28 novembre une trentaine de personnes se sont réunies au café des Arts à Mens pour s’informer, échanger et débattre sur le thème de la démocratie participative, avec bien sûr la participation poétique habituelle et toujours très appréciée d’André.

Pas de professeur de droit dans la salle pour définir exactement ce que recouvre a minima le terme Démocratie Participative. Par contre de nombreux témoignages sur ce qui se met en route tranquillement en France pour améliorer la participation citoyenne à la vie politique. A cet égard, la présence de 3 des 4 co-présidents du Comité Local de Développement (CLD) aura permis de mieux faire connaître le mode de fonctionnement de cette nouvelle institution. Et de débattre de sa réelle contribution à la mise en place de la démocratie participative !

Avant d’entrer dans le vif du sujet, brève présentation de l’association Vivre en Trièves, porteuse de l’organisation des cafés-débats mensuels et qui a précisément pour but la promotion de la démocratie participative. Avis aux amateurs, un groupe de travail planche sur le sujet (Claude 04 76 34 89 63). Denis donne à son tour, un rapide survol des réalisations : aux USA, en Suisse, en France, comités des usagers des lignes ferroviaires, comités de quartier, CLD, conseil des jeunes, conseil des étrangers, Agendas 21en Trièves ou dans le département de l'Isère.

Les CLD souhaités et soutenus financièrement par la Région Rhône-Alpes sont inspirés par deux principes fondateurs : le développement durable et l’association d’habitants dits représentatifs, issus du monde associatif, commercial, industriel, ou autres. Notre CLD, Alpes Sud Isère, comprend 8 cantons bien différents les uns des autres. Les différentes commissions thématiques réunissent aussi bien des élus, que des techniciens ou des membres du CLD. Elles donnent leur avis aux comités de pilotage, dans lesquels les membres du CLD possèdent 4 voix sur les 40 voix délibératives. Pour certains, cette structure, mal connue par la plupart des citoyens, n’est qu’une structure de plus à côté des autres, un alibi de démocratie participative. Elle n’est pas représentative de la population. Une rencontre récente des représentants des 40 CLD de la Région Rhône-Alpes a réuni 350 personnes, mais dont 80 % sont des personnes âgées. Pour d’autres, elle est déjà un pas dans la bonne direction pour améliorer la relation entre élus et citoyens. Pour une élue de la région, les élus commencent à comprendre que les décisions prises en concertation seront mieux appliquées.

Pour un habitant du Trièves d’origine suisse, le CLD n’est qu’un exemple de démocratie représentative consultative. La vraie démocratie participative passe par un exercice politique dans lequel le dernier recours décisionnel appartient aux citoyens. Les institutions suisses par l’usage du droit d’initiative et de referendum tant à l’échelon local, cantonal (nos départements) ou fédéral favorise une vraie participation populaire aux débats d’idées comme aux prises de décisions. Ce vieux modèle a toutefois aussi ses faiblesses évoquées par un autre participant , soit des taux de participation aux votations souvent proche de 30 à 40 % de la population ayant le droit de vote. Complexité des sujets, nombre de sujets soumis au vote populaire (4 à 5 votes annuels pour une dizaine de sujets différents) sont probablement à l’origine de ce faible taux de participation.

Un autre participant mentionne son travail de recherche en éthique qui l’a amené à rédiger un système de droit constitutionnel soumis à la méthode scientifique. Un groupe d’évaluation s’est constitué pour évaluer son travail. Contact : André 04 76 34 66 26

Démocratie participative ! Toute une culture est à changer.

En effet, par exemple, plusieurs élus se plaignent du manque de participation des citoyens aux séances des conseils municipaux. Une absence incontestée, mais comment la comprendre. Peur d’être le seul présent, peur de déranger, peur d’être considéré comme le curieux dont on se demande ce qu’il vient faire ici !! Toute une culture à mettre en place, à la fois dans l’esprit des élus où le citoyen devrait être considéré comme le partenaire indispensable, et dans l’esprit des citoyens où la complexité des décisions devrait souvent être mieux mesurée.

Politiquement et culturellement on en est encore loin en France du modèle suisse, pourtant des exemples ponctuels n’ont pas attendu le changement des institutions par le haut pour mettre en place une réelle démocratie participative. Mentionnons pour l’exemple Vandoncourt, une commune de 600 habitants dans le Sud-est de Sochaux. Depuis 30 ans , une fois par mois, les trois conseils, jeunes, anciens, associations et les 13 élus se réunissent soit en moyenne une soixantaine de personnes. Ces trois conseils animent sept commissions. Un bulletin municipal fait le lien avec la population toutes les 3 semaines et à chaque mois de novembre le maire organise une réunion publique pour l’élaboration du budget.

A quand des engagements et des contributions pour une meilleure participation des citoyens à la vie politique locale dans le Trièves ? Un groupe de travail s’est constitué il y a peu pour réfléchir aux prochaines échéances politiques locales. Contact : Claude Brand 04 76 34 …..

Si la Démocratie Participative vous intéresse vous avez donc largement la possibilité de contribuer à l’un ou l’autre des groupes constitués et à un prochain café-débat présentant des exemples de réalisations. Dernier mot, celui de la fin : participez !