SCOT : compte rendu de la première réunion controverse

Publié le par Vivre en Trièves

Peut-on faire un SCoT (in)efficace ?

CR de la première réunion qui s'est tenue le 10 novembre dernier. Les commentaires des participants à cette réunion sont les bienvenus !


Mardi 10 novembre 2009, politiques, techniciens, chercheurs, habitants, étudiants, se sont réunis à l’Institut d’Urbanisme de Grenoble pour participer à la première controverse du SCoT de la Région Urbaine de Grenoble. Son titre traduisait la volonté de l’établissement public du SCoT d’ouvrir le débat sur sa démarche:

Peut-on faire un SCoT (in)efficace ?

En présence de Marc Baïetto, Président de l’Etablissement Public du SCoT, de Gilles Novarina, directeur de l’IUG, et de Marcus Zepf, professeur en urbanisme, le débat a été animé par Pierre Mahey, Arpenteurs.
Gilles Novarina et Marcus Zepf proposent plusieurs approches de planification à partir d’exemples en Allemagne, Angleterre, Italie, France:
1. Développer une stratégie : l’exemple de Londres privilégiant une approche basée sur la communication
autour de la différence, de la requalification urbaine, du polycentrisme, en respectant les spécificités historiques du territoire (ville éclatée, espaces verts structurants). La mise en œuvre du plan par un partenariat public/privé poussé (une particularité anglaise) est assez éloignée de la culture française.
2. Favoriser une dynamique collective : l’exemple de Stuttgart, renforçant une vision métropolitaine d’une plateforme à visée européenne, en tenant compte de contraintes topographiques fortes et d’une structure institutionnelle qui favorisent la planification (légitimité du politique par le suffrage universel, décentralisation des compétences). La mise en œuvre se fait par des schémas de secteur.
3. Structurer le territoire : l’exemple de Bologne, en Italie, basé sur une vision polycentrique et sur un territoire structuré par un réseau ferroviaire (pôles secondaires définis par leur proximité à une gare) et un réseau écologique. Dans l’enceinte de la ville-centre, l’urbanisme est contraint. Le périurbain est reconnu nécessaire et s’accompagne d’un développement économique. L’aménagement est de compétence régionale et provinciale. La mise en œuvre est réalisée par des accords territoriaux avec les communes (implication financière).
4. Encadrer le développement : l’exemple du SCoT de Nantes St Nazaire, reproduisant un modèle de villes des courtes distances, avec un maillage important du réseau ferroviaire et une compétence urbanisme à l’échelle intercommunale. La Loire prend un caractère patrimonial écologique et d’accompagnement « vert ».
La mise en œuvre s’effectue par des schémas de secteur et des orientations communautaires sur les PLU. La compétence PLU dévolue à la communauté urbaine est partagée avec les communes.
5. Réguler l’urbanisation : l’exemple du SCoT de Montpellier, mettant en avant une urbanisation limitée sur le centre historique, une hiérarchisation des voiries et la formalisation détaillée des projets urbain. Un SCoT qui favorise la ville centre dans un schéma mono-concentrique. La mise en œuvre passe par des plans de secteur, des plans de projets très avancés.
Des thèmes communs ressortent de ces présentations :
- le polycentrisme,
- les transports, avec une articulation urbanisme/transport,
- les espaces verts avec leur mise en réseau, les corridors écologiques.
Que retenir pour le SCoT de la région grenobloise ?
- L’interrogation de l’échelle pertinente pour exercer la compétence de l’aménagement du territoire à grande échelle (SCoT ? DTA ? Région ? …). L’Italie s’organise sur un principe de subsidiarité dialectique dans lequel les échelons inférieurs ont un poids aussi important que ceux supérieurs. Alors que l’Allemagne, tout particulièrement à Stuttgart (situation comparable à celle de la France), une loi a été mise en place afin de réduire le nombre de communes.
- Les choix d’organisation du territoire : modèle polycentrique dont il faut imaginer le fonctionnement ?
pôles indépendants les uns des autres ?
- La possibilité d’organisation de partenariat entre les secteurs public et privé (comme en Angleterre) pour les projets à grande échelle. L’objectif est qu’en réalisant le plan et le programme, les partenaires s’engagent réciproquement. A Bologne, cette dynamique a permis d’organiser les pôles secondaires.
- Le positionnement des « espaces verts » dans le processus d’aménagement du territoire. Faut-il les préserver contre l’urbanisation ou bien en organiser l’aménagement (tels qu’à Londres) ? Faut-il utiliser les friches industrielles (France) pour implanter de nouveaux quartiers ou bien créer de nouveaux espaces verts (Bologne) ?
- Le positionnement du territoire de la Région urbaine de Grenoble : est-ce un territoire métropolitain dans un contexte de réforme territoriale ?
- Le cadre institutionnel : peut évoluer, l’importance est la légitimité à agir (suffrage direct ou non, compétence urbanisme) et la dynamique collective qui se met en place chez les acteurs institutionnels.
Il faudra privilégier la coopération avec un pilote (chef de file), en dialogue entre les différentes échelles territoriales, plutôt qu’une une direction autoritaire.
En guise de synthèse quelques éléments essentiels :
- Urbanisme et transport : nécessité d’articuler les thématiques et de trouver des équilibres autour des pôles de centralité.
- Centralité : attention au polycentrisme vertueux, qui génère du chassé-croisé plus que de l’équilibre entre territoires.
- Espaces verts : protection et mise en réseau ; comment faire résister les espaces verts à l’urbanisation (statut, éléments de centralité, projet ad hoc, valeur foncière).
- Modalités de mise en oeuvre, le degré de prescription et de validation en amont des projets.
Un SCoT est un bon vecteur de débat pour une meilleure connaissance des autres et des territoires.
Il est un moment privilégié du processus de planification territoriale. Il se co-construit autour d’une image partagée par tous les acteurs. Il nécessite de définir (et d’agréger) une communauté d’intérêt pour élaborer et porter le message politique en respectant les temps de chacun (durée et cohérence).
Il doit être fait avec l’ensemble des acteurs du territoire dont la bonne échelle est celle de «l’entente entre les hommes».

Publié dans Le SCOT

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