DES COMMISSIONS : POURQUOI ? COMMENT ?

Publié le par Vivre en Trièves

DES COMMISSIONS : POURQUOI ? COMMENT ?


Cet article est issu des réflexions du groupe sur la démocratie participative de Vivre en Trièves, de cafés-débats et de recherches sur ce qui se fait ici ou là, dans le Trièves ou ailleurs.

Dans les communes, les communautés de communes et au SAT, les nouveaux élus communaux et les nouveaux délégués intercommunaux se mettent en place. Et avec eux des commissions. Une très bonne occasion de mettre en œuvre la participation d’habitants aux côtés des élus.

Des exemples de commissions : projet de lotissement ; projet de nouveau groupe scolaire ; urbanisme ; assainissement ; culture ; vie quotidienne ; sports ; animations ; petite enfance ; jeunes ; personnes âgées ; solidarités, CCAS ; environnement, patrimoine naturel et culturel ; économie…

Pourquoi des commissions ?
Cette dynamique participative, avec les commissions, ne présente à nos yeux que des avantages. Les décisions municipales ou intercommunales, avec une réflexion mieux partagée, sont moins contestées, mieux comprises. Les habitants s’approprient plus facilement des projets dans lesquels ils se sont impliqués, dans un climat de confiance et de respect entre habitants et élus. Les élus, et en particulier le maire, peuvent aussi y trouver le moyen de diminuer le travail qui leur incombe dans nos communes de petite taille. En faisant appel à d’autres forces, les élus, avec des commissions ouvertes, donnent le goût pour la chose publique et peuvent favoriser des vocations.

Comment sont annoncées les commissions ?
Pour être connues des habitants, elles doivent faire l’objet d’une communication écrite envoyée à tous. Avec au minimum les intitulés, les objectifs précis et la date de la première réunion. Ici des municipalités choisissent des commissions fermées, réservées aux seuls élus et éventuellement à des personnes cooptées. Là elles sont ouvertes mais ce sont les habitants qui doivent courir après les infos. Simple maladresse ? Crainte de l’ouverture ? Envie de rester entre gens connus et spécialistes ? Dans tous les villages du Trièves, pour la plupart des thèmes, des non élus sont très compétents et ne demanderaient qu’à donner un peu de leur temps pour l’intérêt général. D’autres personnes au départ moins compétentes techniquement sont pleines de bonne volonté. Il suffit de tendre la perche, de les solliciter …
Des réunions publiques d’information et d’échanges peuvent très bien précéder le démarrage des commissions, notamment avant de gros projets.
Les membres des commissions peuvent aussi s’appuyer sur les autres habitants en les informant, en recueillant des avis …
Pourquoi ne pas demander aux habitants de proposer eux-mêmes des thèmes de commissions ?

Comment sont animées les commissions ?
Pour bien fonctionner, il ne faut pas travailler dans l’urgence. La commission comporte :
-    des moments de formation : état des lieux, y compris avec des données statistiques, échanges d’informations, visites de projets, étude de la réglementation …
-    des moments d’expression et de débat : comment chaque membre voit les choses, confrontation, enrichissement …
-    un travail d’adaptation aux données locales, au budget, à la réglementation …
L’ensemble des membres doit avoir accès à toutes les données et le débat doit évoluer tranquillement. Rien de pire que des pressions, des échéances trop rapprochées, qui ne permettent ni réflexion de fond, ni sérénité.
L’animation proprement dite ne s’improvise pas. L’élu qui préside peut se faire aider par un ou deux membres de la commission pour préparer les réunions : ordre du jour, déroulement, prises de parole, prise de notes, relances du groupe en cas de flottement, recentrage sur le thème en cas d’éloignement du sujet … Trop souvent des commissions n’atteignent pas leurs objectifs faute d’organisation ou de suivi. Un temps doit être consacré régulièrement à une auto-évaluation du travail de la commission : Est-ce qu’on avance ? Points forts, points faibles ? Que reste-il à faire ?

Comment les élus vont-ils prendre en compte le travail des commissions ?
Ce lien est essentiel. Ce sont les élus qui prennent les décisions et cette responsabilité n’est pas remise en cause. L’avancée de la réflexion et des propositions de la commission doit régulièrement être communiquée au conseil municipal ou intercommunal et être discutée. Soit les élus s’emparent des idées de la commission, soit ils signalent, suffisamment tôt, des désaccords majeurs. Cette régulation est un atout pour une bonne articulation entre les propositions des commissions et les décisions du conseil municipal.
Les non-élus qui s’impliquent dans une commission doivent avoir le sentiment d’avoir donné temps, énergie et compétence pour quelque chose !  Parfois des habitants ont été découragés. Au contraire, si l’articulation entre commissions et conseil est bonne, les membres de la commission voient leur travail bien pris en compte.

Conclusion
Les commissions sont donc utiles pour plusieurs raisons, à condition de bien respecter des modalités de fonctionnement comme l’information, l’ouverture, l’animation, la continuité des travaux, un temps suffisant, l’articulation entre commission et conseil …
Sinon, le risque est grand de ne pas aboutir ou de voir se creuser un écart entre l’avancée des réflexions au sein de la commission et celle au sein du conseil.
C’est la qualité de la liaison entre une commission bien animée et un conseil soucieux du travail mené qui est décisive.
Vivre en Trièves.










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